Catalogue des contrats notariés

 

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SGCE - Inventaires des contrats de notaires

   



IllustrationTitre / Auteur(s)
Vente d'une terre à Bastiscan par Jacques Auvert et Antoinette Meusnier, son épouse, de Bastican à Antoine Trottier-Desruisseaux, marchand de Bastican Vente d'une terre à Bastiscan par Jacques Auvert et Antoinette Meusnier, son épouse, de Bastican à Antoine Trottier-Desruisseaux, marchand de Bastican
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché de maçonnerie d'unu muraille à une maison entre François-Marie Bouat, bourgeois, de Villemarie et Pierre Couturier, maître architecte, maçon et tailleur de pierre, deVillemarie Marché de maçonnerie d'unu muraille à une maison entre François-Marie Bouat, bourgeois, de Villemarie et Pierre Couturier, maître architecte, maçon et tailleur de pierre, deVillemarie
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Mariage de Mauriceau et Marie Anne Bamon Mariage de Mauriceau et Marie Anne Bamon
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Accord portant compte arrêté Accord portant compte arrêté
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Accord portant compte arrêté entre Elie Barbeaux, subsitut du procureur du Roi en la Juridiction de Trois-Rivières, au nom et comme procureur de Jacques Baston et Mathieu Rouillard et Jeanne Guillet, Accord portant compte arrêté entre Elie Barbeaux, subsitut du procureur du Roi en la Juridiction de Trois-Rivières, au nom et comme procureur de Jacques Baston et Mathieu Rouillard et Jeanne Guillet,
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Engagement  de Couillard à madame Quenet Engagement de Couillard à madame Quenet
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Obligation consentie pour Chartran au sieur Perthuys Obligation consentie pour Chartran au sieur Perthuys
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Obligation à monsieur Perthuys par Lallonge dit LeGascon de la Chesnaye Obligation à monsieur Perthuys par Lallonge dit LeGascon de la Chesnaye
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Obligation de Pierre Lalonde dit Legascon, habitant de Laschenaye, à Pierre Perthuys, marchand de Villemarie Obligation de Pierre Lalonde dit Legascon, habitant de Laschenaye, à Pierre Perthuys, marchand de Villemarie
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché de maçonnerie entre J.B Deguire dit Larose, maître maçon, de Villemarie, et Jacques Testard, sieur de Montigny, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et capitaine d'une compagnie des tr Marché de maçonnerie entre J.B Deguire dit Larose, maître maçon, de Villemarie, et Jacques Testard, sieur de Montigny, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et capitaine d'une compagnie des tr
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Tutelle des enfants mineurs de défunt Jean Auger et Charlotte Glory Tutelle des enfants mineurs de défunt Jean Auger et Charlotte Glory
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente à Gobeil par Daragon et sa femme Vente à Gobeil par Daragon et sa femme
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché de démolition et reconstruction d'une maison en la ville de Montréal entre J.B. Deguire dit Larose, mason et tailleur de pierre, de Montréal et Jean Moran, maître charpentier de Mobtréal Marché de démolition et reconstruction d'une maison en la ville de Montréal entre J.B. Deguire dit Larose, mason et tailleur de pierre, de Montréal et Jean Moran, maître charpentier de Mobtréal
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Obligation à monsieur Perthuys par Charles Dazé Obligation à monsieur Perthuys par Charles Dazé
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Obligation de Jean de Lafond au sieur Le Marchand Obligation de Jean de Lafond au sieur Le Marchand
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Contrat de mariage de Jean Crevier et Rosalie Prevost Contrat de mariage de Jean Crevier et Rosalie Prevost
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Inventaire des biens qu a esté entre sieur Betourne et Marie Dehais, sa défunte femme Inventaire des biens qu a esté entre sieur Betourne et Marie Dehais, sa défunte femme
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché entre Pierre Perthuys, Guillaume Langlois et Guillaume Baudoin Marché entre Pierre Perthuys, Guillaume Langlois et Guillaume Baudoin
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Procuration de Penin à Petit Procuration de Penin à Petit
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Inventaires des biens des communautés de Marie Campot, épouse de Étienne Desbiens, épouse antérieure de Nicolas Leoilleur.  Assemblée le 12 novembre pour les affaires de Jean Lepilleur à la requête de Inventaires des biens des communautés de Marie Campot, épouse de Étienne Desbiens, épouse antérieure de Nicolas Leoilleur. Assemblée le 12 novembre pour les affaires de Jean Lepilleur à la requête de
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché d'engagement en qualité de maçon entre Jean Cousineau, maçon et tailleur de pierre, de Villemarie et Pierre Couturier, maître maçon et architecte de Villemarie Marché d'engagement en qualité de maçon entre Jean Cousineau, maçon et tailleur de pierre, de Villemarie et Pierre Couturier, maître maçon et architecte de Villemarie
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Concession par Messier, femme du sieur LeSueur et Nicolas Choquette fils Concession par Messier, femme du sieur LeSueur et Nicolas Choquette fils
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Bail du moulin de la Pointe aux Trembles fait par monsieur Ranuier à Brouillet dit Laviolette Bail du moulin de la Pointe aux Trembles fait par monsieur Ranuier à Brouillet dit Laviolette
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Inventaire des biens de la communauté de Jeanne Gateau, veuve de Louis Hurtubise Inventaire des biens de la communauté de Jeanne Gateau, veuve de Louis Hurtubise
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Contrat de mariage entre Jean Bellet dit Gazaille et Jeanne Beauveau Contrat de mariage entre Jean Bellet dit Gazaille et Jeanne Beauveau
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Voyage de traite, Rouillard (père et fils) et Jean Rivard Voyage de traite, Rouillard (père et fils) et Jean Rivard
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente de l'abitation de la Pointe au Tremble à Montréal de Boutteville à messire Perthuys Lalime Vente de l'abitation de la Pointe au Tremble à Montréal de Boutteville à messire Perthuys Lalime
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Mariage de Laire et de la Haye Mariage de Laire et de la Haye
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Accord entre... Accord entre...
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente d'une terre située à la côte de la Richardière, à la rivière de Richelieu dans la seigneurie de St Ours du côté sud; par Louis Sansson, habitant de St-Sulpice à Louis Giard, de Contrecoeur Vente d'une terre située à la côte de la Richardière, à la rivière de Richelieu dans la seigneurie de St Ours du côté sud; par Louis Sansson, habitant de St-Sulpice à Louis Giard, de Contrecoeur
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente d'une terre située à St Charles des Roches par Timothée Josson, de St Charles des Roches à Jacques Aubert, de Batiscan Vente d'une terre située à St Charles des Roches par Timothée Josson, de St Charles des Roches à Jacques Aubert, de Batiscan
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Marché d'une grange fait entre Prudhome et Millet Marché d'une grange fait entre Prudhome et Millet
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Recollement des meubles de Marie Boudray, veuve de Ducharme Recollement des meubles de Marie Boudray, veuve de Ducharme
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente faite à Joseph Manceau par Daragon dit Lafrance et Guillemet sa femme Vente faite à Joseph Manceau par Daragon dit Lafrance et Guillemet sa femme
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Transport faict par le sieur Lucien Bouteville au sieur Perthuys, sieur Mallet et sa femme Transport faict par le sieur Lucien Bouteville au sieur Perthuys, sieur Mallet et sa femme
Adhémar, Antoine dit St-Martin
Vente faite par le sieur Crespeau à Gauthier Landreville Vente faite par le sieur Crespeau à Gauthier Landreville
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Contrat de mariage de sieur Jacques Hervieux et demoiselle Jeanne Quenel Contrat de mariage de sieur Jacques Hervieux et demoiselle Jeanne Quenel
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Testament de sieur Pierre Rivet Cavelier Testament de sieur Pierre Rivet Cavelier
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Engagement de Pierre Daragon dit Lafrance au sieur Jean Giasson Engagement de Pierre Daragon dit Lafrance au sieur Jean Giasson
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Vente d'une terre par Pierre Desautels et Thérèse Thuillé sa femme à Nicolas Desautels leur fils Vente d'une terre par Pierre Desautels et Thérèse Thuillé sa femme à Nicolas Desautels leur fils
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Pention faite par Daragon freres à Charlotte Daragon leur seour Pention faite par Daragon freres à Charlotte Daragon leur seour
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Acte de tutelle aux enfants mineurs d'Estienne LaRue dit DesPlaines Acte de tutelle aux enfants mineurs d'Estienne LaRue dit DesPlaines
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Contrat de mariage de Nicolas Desautels et Marie Catherine Dufresne Contrat de mariage de Nicolas Desautels et Marie Catherine Dufresne
Adhémar, Jean-Baptiste dit St-Martin
Appel d'une sentence par Elizabeth Beaudreau contre Charles Alavoine facebook